Mentions légales

Les informations légales relatives au site monpenichier.fr et au service Mon Pénichier.

Éditeur du site

Le site est édité par PRODUCTKRAFT, société par actions simplifiée au capital de 1 000 €, immatriculée au RCS de Bobigny sous le numéro 981 648 942, dont le siège social est situé 1 chemin des Bas Prés, 93200 Saint-Denis, France.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 66 981 648 942. Directeur de la publication : Oussamah Jaber, Président.

Contact : contact@monpenichier.fr.

Hébergement

Le site et l'application sont hébergés par Vercel, Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis, avec une exécution localisée dans l'Union européenne (région de Paris). Les données du service sont hébergées par Supabase, Inc., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992, sur une infrastructure Amazon Web Services située en région « eu-west-3 » (Paris, France).

Conditions contractuelles

L'utilisation du service est régie par les Conditions générales d'utilisation et la souscription de l'abonnement par les Conditions générales de vente.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site — textes, interfaces, marques, logos et éléments graphiques — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété de l'éditeur, à l'exception des citations d'avis publics reproduites sur la page d'accueil, qui appartiennent à leurs auteurs et sont citées sans nommer les établissements concernés. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Responsabilité

Le simulateur proposé sur la page d'accueil fournit un ordre de grandeur calculé à partir des valeurs que vous saisissez. Il ne constitue ni un engagement contractuel, ni une étude, ni une promesse de résultat.

Données personnelles

Le traitement des données collectées via ce site est décrit sur la page Confidentialité.